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Conditions générales de vente
(www.creativeglassshop.eu )

1.   Domaine d'Application

1.1.  Les Termes & Conditions sont appliqués aux contrats de vente avec les clients privés et commerciaux par le site Web de Michael Sowersby - creative glass. L'acheteur confirme d'avoir lu et compris les Termes & Conditions en cliquant sur la “Check-Box” avant de remplir les détails de la carte de crédit dans le processus du Checkout/Caisse.

1.2.  Le contrat est rempli quand l'acheteur a payé pour la totalité de la marchandise et que le paiement a été confirmé. La commande sera confirmée par Michael Sowersby - creative glass dans une communication à part. 

1.3.  Les Termes & Conditions peuvent être modifiés par Michael Sowersby - creative glass à tout moment et sans préavis.

2.   Prix & Expédition

2.1.  Tous les prix sont en EURO, départ de notre entrepôt à 4642 Sattledt, TVA non incluse.

2.2. Les frais d'expédition et d'emballage seront listés séparément. Si les frais d'expédition et d'emballage sont différents de ceux affichés, l'acheteur sera immédiatement contacté. L'expédition sera effectuée par la poste, service de courrier ou transporteur, en fonction de la taille et du poids de la commande. Plus d'informations sur les frais d'expédition et d'emballage ici

 2.3. La livraison pour les commandes en dessus de 30Kg sera effectuée par un transporteur. Il vous sera facturé en fonction des coûts de livraison des transports sur la région de l'avance. Le montant final sera téléphone / avisé par courriel lorsque le produit est prêt. Est en fait une somme ouverte qui sera chargée pour eux.

2.5.  Les prix actuels au moment de la commande font foi.

2.6.  Le montant minimum de commande est de EUR 20.-

3.   Expédition

3.1.  Le délai de livraison est de 2-10 jours ouvrables, selon arrivage region. Si un délai supérieur est nécessaire, l'acheteur sera immédiatement informé. Un retard de livraison n'autorise en aucun cas de demander des dommages et intérêts ni d'annuler le contrat.

3.2.  Le risque de livraison de la marchandise passe à l'acheteur une fois que l'envoie a quitté le dépôt de Michael Sowersby - creative glass ou la confirmation "prêt pour l'enlèvement" a été communique à l'acheteur.

3.3.  Si un produit, au contraire de l'information sur le Webshop, n'est pas en stock,  l'acheteur sera contacté ou la valeur de l'article manquant sera remboursée.

4.   Droit de Rétractation

4.1.  Le client a le droit de se rétracter d'un contrat, par écrit, dans les 7 jours calendrier depuis la réception de la marchandise. Les frais et le risque de l'envoie de retour est à la charge du client. 

4.2.  Le produit doit être retourné en parfaite condition, complet est dans l'emballage d'origine. Sinon, nous nous réservons le droit de retenir un montant proportionnel.

4.3.  Adresse de retour: Michael Sowersby - creative glass, Hauptstrasse 27, 4642 Sattledt/Autriche.

4.4.  Exclu du droit de rétractation sont les livres et gabarits

5.1.  La garantie est de 12 mois (exclus sont des pièces d'usure ou d'autres produits étiquetés différemment). La garantie est à faire valoir avec une quittance ou facture. L'envoi de retour est au risque et frais de l'acheteur. 

5.2.  Exclu de la garantie sont des petites variations (couleur, taille et poids), une usure normale et des dommages dues à une manipulation inadéquate.

5.3.  L'acheteur est obligé d'inspecter la marchandise immédiatement et signaler les dommages dans les 7 jours calendrier. Les défauts cachés peuvent être signalés après avoir utilisé le produit.

5.4.  En cas de défaut, l'acheteur a le droit à une réparation gratuite, un rabais ou un remplacement adéquat. La décision dépend du type du défaut et appartient à Michael Sowersby - creative glass.

6.   Paiement

6.1.  Nous acceptons les cartes de crédit Visa ou Mastercard et tout de suite virement. Le montant sera débité immédiatement.

6.2.  La marchandise reste la propriété de Michael Sowersby - creative glass jusqu'au paiement complet.

7.   Séminaires & Cours

7.1.  Votre inscription en ligne est définitive. Une confirmation et facture vous sera envoyé séparément.

7.2.  Si vous annulé dans les 4 semaines avant le début du cours, nous nous réservons le droit de vous facturer 50% de frais du séminaire/cours.

7.3.  Le matériel et les repas durant les heures de cours/séminaire sont inclus dans les frais, sauf n'est pas indication contraire.

8.   Droit Applicable et Juridiction

8.1.  Ces termes et conditions sont soumis au droit Autriche.

8.2.  Lieu d'exécution et juridiction exclusive pour toutes les parties est 4642 Sattledt/Autriche.

 

Sattledt, 16.11.2012

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